Assurance scraper (décapeuse) : responsabilité civile, bris de machine et vol

Le scraper et ses risques

Le scraper, ou décapeuse, enlève le sol par couches minces, remplit sa caisse en roulant, transporte la terre sur les pistes du chantier puis la régale en couche régulière. C’est l’engin des grands terrassements : plateformes, tracés routiers, carrières. Sa valeur est élevée, et son arrêt immobilise souvent tout un atelier de terrassement.

Ses risques tiennent à sa taille et à sa vitesse sur les pistes : renversement en bord de remblai ou sur un talus, collision avec un tombereau ou avec le bouteur qui le pousse au chargement, choc contre un ouvrage ou un réseau. La caisse, le tablier, l’éjecteur, la transmission et les pneumatiques géants sont des pièces coûteuses ; l’usure normale de la lame de coupe, elle, ne relève d’aucune assurance.

Comme tout véhicule terrestre à moteur, un scraper automoteur doit être assuré en responsabilité civile, même s’il ne quitte jamais l’emprise du chantier (article L211-1 du Code des assurances). La décapeuse tractée, attelée à un tracteur ou à un bouteur, suit une autre logique : sa responsabilité civile passe par l’engin qui la tire, ses dommages propres par une garantie matériel.

Garanties : responsabilité civile, bris de machine, vol, dommages

L’assurance scraper TP se construit par étages, de l’obligation légale à la protection de la valeur de l’engin. Pour une assurance engin de terrassement lourd, presque tous les étages sont utiles :

• Responsabilité civile : dommages causés aux tiers, aux salariés des autres entreprises présentes, aux ouvrages et aux réseaux.
• Bris de machine décapeuse : casse accidentelle de la caisse, du tablier, de l’éjecteur ou de la transmission après une erreur de manœuvre, une chute ou une collision.
• Vol et incendie : vol de l’engin ou de ses équipements, incendie d’origine mécanique ou électrique, vandalisme sur un chantier isolé.
• Dommages : renversement, glissement de terrain, enlisement, choc avec un autre engin.

Sur chantier et sur route

La décapeuse travaille presque toujours hors des voies publiques, sur des pistes où elle croise tombereaux, bouteurs et niveleuses. Ces pistes ne sont pas un espace sans règle : un accident avec le salarié d’un sous-traitant, un visiteur ou un camion de livraison engage sa responsabilité civile.

Pour changer de chantier, le scraper voyage sur un porte-engin, souvent en convoi exceptionnel. Le chargement, le trajet et le déchargement doivent être couverts : par le contrat du transporteur si vous sous-traitez, par une extension transport de votre contrat si vous utilisez votre propre porte-engin. Pour le matériel plus léger de l’équipe, l’assurance remorque professionnelle précise le régime de chaque remorque.

Le scraper travaille rarement seul : l’assurance dumper couvre les tombereaux qui prennent le relais sur les longues distances, l’assurance niveleuse l’engin qui finit la plateforme derrière lui.

Location et prêt

Beaucoup de décapeuses changent de mains au fil des chantiers : location avec ou sans conducteur, mise à disposition au sein d’un groupement. Avant le premier mètre cube, il faut savoir qui assure l’engin et qui répond de son conducteur.

• Location avec conducteur : l’opérateur et la décapeuse restent en principe couverts par le loueur, mais votre entreprise répond du plan de circulation des pistes et de l’organisation du chantier.
• Location sans conducteur : la décapeuse passe sous votre garde, et la casse ou le vol se répartissent selon le contrat de location, franchise du loueur comprise.
• Mise à disposition : déclarez-la à votre compagnie, car un conducteur extérieur à l’entreprise n’est pas toujours accepté.

Ce qui fait varier le prix

Aucun barème ne donne le prix d’une assurance décapeuse sans ces éléments : le conseiller les présente aux compagnies et compare leurs réponses.

• La valeur assurée (valeur à neuf ou valeur d’usage) et l’âge de la décapeuse.
• Le type d’engin : automoteur à un ou deux moteurs, ou décapeuse tractée.
• L’usage : terrassement routier, plateforme, carrière, extraction.
• Les conducteurs, leur expérience et leur formation à la conduite d’engins.
• Le stationnement la nuit et les mesures antivol.
• Les antécédents de l’entreprise, le niveau de franchise et les garanties retenues.

Demander un devis

Pour un devis assurance engin, préparez la facture ou l’estimation de l’engin, son numéro de série, la liste des conducteurs, l’usage prévu et les antécédents de l’entreprise. L’étude est gratuite et sans engagement. La page assurance engin de chantier présente les autres engins du parc, et l’assurance flotte BTP les camions et utilitaires de la même entreprise.